Les Risques PsychoSociaux en entreprise pèsent sur la santé physique et mentale des salariés. Ils ont un impact sur le fonctionnement de votre entreprise et peuvent nuire à ses performances (absentéisme, démission, arrêt maladie, accidents de travail, ambiance de travail...) (Vidéo ci dessous).
L'expression « risques psychosociaux » (RPS) regroupe généralement :
le stress au travail
les violences internes à l'entreprise
les violences externes à l’entreprise
L’exposition à ces risques de travail peut avoir des conséquences sur la santé des salariés, notamment en termes de maladies cardio-vasculaires, d’affections psychiques, d’épuisement professionnel (burn-out), voire de suicide.
Qui est concerné par les RPS ?
Tous les salariés peuvent être exposés à des Risques PsychoSociaux.
Ce sont des risques qui peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail.
Quelles sont les obligations de l'employeur en matière de RPS ?
Une obligation générale de sécurité incombe à l’employeur (article L. 4121-1 du Code du travail).
L'employeur doit évaluer les risques professionnels, y compris les Risques PsychoSociaux, et de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés.
Les partenaires sociaux ont signé des accords nationaux interprofessionnels sur le stress au travail, le harcèlement moral et la violence au travail :
l’accord national interprofessionnel sur le stress du 2 juillet 2008 (transposition de l'accord européen du 8 octobre 2004 étendu par arrêté ministériel le 23 avril 2009) ;
l’accord national interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail du 26 mars 2010 (transposition de l'accord européen du 26 avril 2007 étendu par arrêté ministériel le 23 juillet 2010 sur le stress au travail).
Dans ce contexte, les élus du Comité Social et Économique ont la possibilité de protéger les salariés à travers le Droit d'Alerte ou par la réalisation d'enquête.